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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE
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COLLINE D'ENCOSTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLINE D'ENCOSTE
CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181380
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
COLLINE D\'ENCOSTE de CHATEAU D\'ENCOSTE

Présentation de la marque COLLINE D'ENCOSTE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLINE D'ENCOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE domicilié(e) 5 Lotissement Les Clapouses - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 977 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COLLINE D'ENCOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLINE D'ENCOSTE arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

CHATEAU D'ENCOSTE a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR D'ENCOSTE , L'AME D'ENCOSTE , L'EMOTHION D'ENCOSTE , MURMURE DES ANGES , MURMURE D'ENCOSTE


CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée - 5 Lotissement Les Clapouses - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 511977217


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka ; whisky ; essences et extraits ; alcooliques.